Après quelques désagrements
de personnes peu ou mal intentionnées,
j'ai du me résilier à créer cette page.

 

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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La création de liens hypertexte vers le site Sarah Stragiotti est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit d'écrire à yvette@sarah-stragiotti.org et je vous répondrai personnellement.

Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site Sarah Stragiotti qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, et que Yvette Stragiotti, n’en approuve pas le contenu, elle se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait du dit lien hypertexte pointant sur son site.

 

Voici un résumé en français traduit du fameux article de Brad Templeton (qui est connu pour avoir fondé "ClariNet", le premier journal publié sur Internet) : "Dix grands mythes sur le copyright" que l'on retrouve sur son site 10 Big Myths about copyright explained.

Toute création (écrit, photo, audio, code source...) a désormais ses droits protégés dès le moment où elle est écrite ou produite. La mention "copyright" n'est donc pas nécessaire - elle peut simplement servir d'avertissement (la forme correcte est: "Copyright [date] by [auteur/propriétaire]", mais on peut aussi utiliser le ©).

Le fait qu'une création soit gratuite ne lui ôte pas le copyright pour autant.
Que l'on ait payé pour accéder à une oeuvre ne donne aucun droit non plus de contourner le copyright. Que l'on ne gagne rien à la diffuser non plus. La réparation encourue sera simplement d'autant plus élevée que la violation aura rapporté au violeur, ou qu'elle aura coûté à l'auteur ou propriétaire.

Rien de ce qu'on trouve sur le Web n'appartient au domaine public (à l'inverse d'une idée répandue). Le copyright est destiné à garantir à tout auteur la maîtrise de son oeuvre: utilisation et circulation, retombées financières.
Ce qu'il faut, c'est l'accord de l'auteur: qu'on le sollicite et l’obtienne, ou qu'il soit explicitement sur le document.

Le copyright persiste, même s'il n'est pas défendu, et même si l'œuvre a déjà été copiée.

Le copyright vise à protéger l'expression d'un auteur, mais pas à bloquer la vôtre. L'exception s'applique donc aux commentaires, parodies ou études diverses sur une oeuvre publiée.
Ex.: on a le droit de reproduire un article de journal pour le critiquer, mais pas pour le livrer tel quel.
Un internaute poursuivi pour une violation de copyright ne sera pas poursuivi en droit pénal. Ce délit relève du droit civil. La sanction financière peut néanmoins être sévère.

La cour suivra la partie la plus convaincante. On ne peut se retrancher derrière des arguments tels que: ça ne fait aucun tort à l'auteur, ou même ça fait de la publicité à son oeuvre. Ce n'est en aucun cas à nous d'en juger, mais à lui seul. Seule chose à faire: lui demander son accord (s'il n'a pas été déjà notifié). Avoir une copie, n'est pas avoir les droits sur cette copie.

Ainsi les E-mails: même les messages privés tombent en théorie sous la loi du copyright. Pour les transférer sans violation, il faudrait donc une autorisation. Sinon, on peut toujours les évoquer, révéler leur contenu en s'appuyant sur des extraits. Dans la pratique, l'auteur d'un message ordinaire a peu de raisons de subir un dommage, mais... De toute façon, loi à part, le respect du caractère privé d'une correspondance est une "courtoisie à honorer".

"Mais le droit de l'auteur à contrôler ce qui est fait de son oeuvre est valide, même en l'absence de valeur commerciale." Ce principe, quant à lui, recueille l'adhésion des gens de loi…

Donc en résumé:
De nos jours, presque toutes les choses sont protégées par le copyright au moment où elles sont crées et publiées et aucune notification n'est exigée.